Les questions de CeM

Les questions de CeM

Cette rubrique rassemble toutes les "Questions de CeM" parues dans la revue CeMaphore.

Ces fiches font le point au niveau réglementaire, juridique et/ou méthodologique sur des interpellations fréquentes venant des Conseillers en Mobilité.

Dans le dernier numéro : Comment cartographier des données spécifiques liées à une adresse ? Quels sont les outils disponibles pour géocoder un ensemble de données ?

Tous les numéros de cette collection sont téléchargeables ci-dessous.

Les fiches sont classées par thématiques :

Aménagements, statuts de voiries	Signalisation
Covoiturage	Piéton, PMR
Stationnement	Urbanisme
Vélo	Véhicule électrique et VAE
Bus	Planification
Autres

Aménagements, statuts de voiries

N°43 - Communiquer avec les sociétés de GPS

N°38 - Zone 30 ou Ville 30 ? Quelle différence ?

N°36 - Au pilori les coussins ?

N°32 - Carrefour à feux ou giratoire ?

N°31 - Stationnement sur les trottoirs. Comment gérer les demandes de pose d’obstacles ?

N°29 - Zone de dépose-minute ou zone bleue de courte durée ?

N°19 - Rue réservée aux jeux

N°12 - Zones résidentielle et de rencontre. Qui a la priorité ?

N°9 - Largeur d’un trottoir. Quelles sont les règles ?

Signalisation

N°42 - Fermeture de voirie pour chantier ou événement

N°41 - Rédaction des Règlements complémentaires de circulation routière

N°34 - Réservations de stationnement pour les personnes handicapées. Quel marquage ?

N°27 - Deux-roues motorisé et piste cyclable : le vrai et le faux

N°25 - Un sens unique temporaire avec un panneau à message variable : quand ? comment ?

N°18 - Des idées originales pour compléter la signalisation routière. Une bonne idée ?

N°13 - Marquage de pictogrammes vélos sur la voirie : vraie ou fausse sécurité ?

N°8 - Quand doit-on placer un signal B17 ?

N°2 - Quel avenir pour le stationnement alterné ?

N°1 - L’utilisation de signaux à message variable est-elle légale ?

Covoiturage, autopartage

N°17 - Voiture partagée et carte de stationnement : comment s’y prendre ?

Piéton, PMR

N°35 - Les vélos mettent-ils en danger les piétons ?

N°28 - Suppression d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée ? Quand ? Comment ?

N°26 - RAVeL ou pas RAVeL ?

N°23 - Encombrement des trottoirs

N°14 - Sur quelle partie de la voie publique le piéton peut-il/doit-il se déplacer ?

N°9 - Largeur d’un trottoir. Quelles sont les règles ?

Stationnement

N°40 - Stationnement devant un garage

N°31 - Stationnement sur les trottoirs. Comment gérer les demandes de pose d’obstacles ?

N°28 - Suppression d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée ? Quand ? Comment ?

N°24 - Quelles règles de stationnement pour un motor-home ?

N°21- Stationnement des poids lourds. Comment gérer ?

N°17 - Voiture partagée et carte de stationnement : comment s’y prendre ?

N°16 - Stationnement réservé à un véhicule en particulier sur la voie publique. Est-ce légal ?

N°7 - Créer une place de stationnement réservée aux personnes handicapées. Sur base de quels critères ?

N°2 - Quel avenir pour le stationnement alterné ?

Urbanisme

N°37 - Dimensionnement de la capacité de parcage, quelle base légale ?

N°10 - Création, suppression et modification d’une voirie communale. Bien comprendre les procédures.

N°5 - La taxe sur l’absence d’emplacements de parcage est-elle légale ?

Vélo

N°35 - Les vélos mettent-ils en danger les piétons ?

N°33 - Des stations de réparation de vélo sur la voie publique

N°30 - Quelle indemnité pour des déplacements de service à vélo ?

N°26 - RAVeL ou pas RAVeL ?

N°13 - Marquage de pictogrammes vélos sur la voirie : vraie ou fausse sécurité ?

N°6 - Vélo électrique. Que dit la réglementation ?

Véhicule électrique et VAE

N°6 - Vélo électrique. Que dit la réglementation ?

Bus

N°3 - Bande bus ? Site spécial franchissable ? De quoi s’agit-il précisément ?

Planification

N°15 - Démarrer un PCM ou une actualisation de PCM. Comment s’y prendre ?

Autres

N°44 - Comment cartographier des données spécifiques liées à une adresse ?

N°39 - Des voitures partagées dans des communes de taille moyenne

N°20- Véhicules d’urgence : des droits et des devoirs

N°11 - Engins de déplacement sur la voie publique. Droits et devoirs

N°4 - Eviter les guidages inadaptés, en particulier des poids lourds, dans nos communes.