Les questions de CeM

cover_QC38.jpgCette rubrique rassemble toutes les "Questions de CeM" parues dans la revue CeMaphore.

Ces fiches font le point au niveau réglementaire, juridique et/ou méthodologique sur des interpellations fréquentes venant des Conseillers en Mobilité.

Dans le dernier numéro : Zone 30 ou Ville 30 ? Quelle différence ?

Tous les numéros de cette collection sont téléchargeables ci-dessous.

Les fiches sont classées par thématiques :

  • Aménagements, statuts de voiries
  • Signalisation
  • Covoiturage
  • Piéton, PMR
  • Stationnement
  • Urbanisme
  • Vélo
  • Véhicule électrique et VAE
  • Bus
  • Planification
  • Autres

 

 

Aménagements, statuts de voiries

N°38 - Zone 30 ou Ville 30 ? Quelle différence ?
N°36 - Au pilori les coussins ?
N°32 - Carrefour à feux ou giratoire ?
N°31 - Stationnement sur les trottoirs. Comment gérer les demandes de pose d’obstacles ?
N°29 - Zone de dépose-minute ou zone bleue de courte durée ?
N°19 - Rue réservée aux jeux
N°12 - Zones résidentielle et de rencontre. Qui a la priorité ?
N°9 - Largeur d’un trottoir. Quelles sont les règles ?

Signalisation

N°42 - Fermeture de voirie pour chantier ou événement
N°41 - Rédaction des Règlements complémentaires de circulation routière
N°34 - Réservations de stationnement pour les personnes handicapées. Quel marquage ?
N°27 - Deux-roues motorisé et piste cyclable : le vrai et le faux
N°25 - Un sens unique temporaire avec un panneau à message variable : quand ? comment ?
N°18 - Des idées originales pour compléter la signalisation routière. Une bonne idée ?
N°13 - Marquage de pictogrammes vélos sur la voirie : vraie ou fausse sécurité ?
N°8 - Quand doit-on placer un signal B17 ?
N°2 - Quel avenir pour le stationnement alterné ?
N°1 - L’utilisation de signaux à message variable est-elle légale ?

Covoiturage, autopartage

N°17 - Voiture partagée et carte de stationnement : comment s’y prendre ?

Piéton, PMR

N°35 - Les vélos mettent-ils en danger les piétons ?
N°28 - Suppression d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée ? Quand ? Comment ?
N°26 - RAVeL ou pas RAVeL ?
N°23 - Encombrement des trottoirs
N°14 - Sur quelle partie de la voie publique le piéton peut-il/doit-il se déplacer ?
N°9 - Largeur d’un trottoir. Quelles sont les règles ?

Stationnement

N°40 - Stationnement devant un garage
N°31 - Stationnement sur les trottoirs. Comment gérer les demandes de pose d’obstacles ?
N°28 - Suppression d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée ? Quand ? Comment ?
N°24 - Quelles règles de stationnement pour un motor-home ?
N°21- Stationnement des poids lourds. Comment gérer ?
N°17 - Voiture partagée et carte de stationnement : comment s’y prendre ?
N°16 - Stationnement réservé à un véhicule en particulier sur la voie publique. Est-ce légal ?
N°7 - Créer une place de stationnement réservée aux personnes handicapées. Sur base de quels critères ?
N°2 - Quel avenir pour le stationnement alterné ?

Urbanisme

N°37 - Dimensionnement de la capacité de parcage, quelle base légale ?
N°10 - Création, suppression et modification d’une voirie communale. Bien comprendre les procédures.
N°5 - La taxe sur l’absence d’emplacements de parcage est-elle légale ?

Vélo

N°35 - Les vélos mettent-ils en danger les piétons ?
N°33 - Des stations de réparation de vélo sur la voie publique
N°30 - Quelle indemnité pour des déplacements de service à vélo ?
N°26 - RAVeL ou pas RAVeL ?
N°13 - Marquage de pictogrammes vélos sur la voirie : vraie ou fausse sécurité ?
N°6 - Vélo électrique. Que dit la réglementation ?

Véhicule électrique et VAE

N°6 - Vélo électrique. Que dit la réglementation ?

Bus

N°3 - Bande bus ? Site spécial franchissable ? De quoi s’agit-il précisément ?

Planification

N°15 - Démarrer un PCM ou une actualisation de PCM. Comment s’y prendre ?

Autres

N°39 - Des voitures partagées dans des communes de taille moyenne
N°20- Véhicules d’urgence : des droits et des devoirs
N°11 - Engins de déplacement sur la voie publique. Droits et devoirs
N°4 - Eviter les guidages inadaptés, en particulier des poids lourds, dans nos communes.