Les questions de CeM

cover_QC37.jpgCette rubrique rassemble toutes les "Questions de CeM" parues dans la revue CeMaphore depuis 2014.

Ces fiches font le point au niveau réglementaire, juridique et/ou méthodologique sur des interpellations fréquentes venant des Conseillers en Mobilité.

Dans le dernier numéro : Dimensionnement de la capacité de parcage, quelle base légale ?

Vous pouvez également télécharger ci-dessous tous les numéros de cette collection :

 

 

 

Question de CeM

N°37 - Dimensionnement de la capacité de parcage, quelle base légale ?
N°36 - Au pilori les coussins ?
N°35 - Les vélos mettent-ils en danger les piétons ?
N°34 - Réservations de stationnement pour les personnes handicapées. Quel marquage ?
N°33 - Des stations de réparation de vélo sur la voie publique
N°32 - Carrefour à feux ou giratoire ?
N°31 - Stationnement sur les trottoirs. Comment gérer les demandes de pose d’obstacles ?
N°30 - Quelle indemnité pour des déplacements de service à vélo ?
N°29 - Zone de dépose-minute ou zone bleue de courte durée ?
N°28 - Suppression d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée ? Quand ? Comment ?
N°27 - Deux-roues motorisé et piste cyclable : le vrai et le faux
N°26 - RAVeL ou pas RAVeL ?
N°25 - Un sens unique temporaire avec un panneau à message variable : quand ? comment ?
N°24 - Quelles règles de stationnement pour un motor-home ?
N°23 - Encombrement des trottoirs
N°22 - Aménager un chemin bi-bande
N°21- Stationnement des poids lourds. Comment gérer ?
N°20- Véhicules d’urgence : des droits et des devoirs
N°19 - Rue réservée aux jeux
N°18 - Des idées originales pour compléter la signalisation routière. Une bonne idée ?
N°17 - Voiture partagée et carte de stationnement : comment s’y prendre ?
N°16 - Stationnement réservé à un véhicule en particulier sur la voie publique. Est-ce légal ?
N°15 - Démarrer un PCM ou une actualisation de PCM. Comment s’y prendre ?
N°14 - Sur quelle partie de la voie publique le piéton peut-il/doit-il se déplacer ?
N°13 - Marquage de pictogrammes vélos sur la voirie : vraie ou fausse sécurité ?
N°12 - Zones résidentielle et de rencontre. Qui a la priorité ?
N°11 - Engins de déplacement sur la voie publique. Droits et devoirs
N°10 - Création, suppression et modification d’une voirie communale. Bien comprendre les procédures.
N°9 - Largeur d’un trottoir. Quelles sont les règles ?
N°8 - Quand doit-on placer un signal B17 ?
N°7 - Créer une place de stationnement réservée aux personnes handicapées. Sur base de quels critères ?
N°6 - Vélo électrique. Que dit la réglementation ?
N°5 - La taxe sur l’absence d’emplacements de parcage est-elle légale ?
N°4 - Eviter les guidages inadaptés, en particulier des poids lourds, dans nos communes.
N°3 - Bande bus ? Site spécial franchissable ? De quoi s’agit-il précisément ?
N°2 - Quel avenir pour le stationnement alterné ?
N°1 - L’utilisation de signaux à message variable est-elle légale ?